Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site arthenxia.com (ci-après « le Site ») est édité par la société ARTHENXIA, dont les informations légales figurent ci-dessous.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du Site est Henri Artaxe, en qualité de Président de la SASU ARTHENXIA.

Contact : contact@arthenxia.com

3. Hébergeur

Le Site est hébergé par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site — textes, images, illustrations, graphismes, logos, icônes, marques, structure, code source, bases de données, schémas, méthodologies, contenus téléchargeables (notamment l'ouvrage « L'IA Invisible » et le Kit ARTHENXIA) — sont la propriété exclusive de la SASU ARTHENXIA ou de ses partenaires et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'ARTHENXIA.

Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques

Les marques et logos ARTHENXIA, WEB2WEB, SMARTHOME KARAÏBES, Web2Boost, ClimateXport ainsi que les noms de produits mentionnés sur le Site (Core OS, Operations, Kit ARTHENXIA, L'IA Invisible) sont la propriété de la SASU ARTHENXIA ou de ses filiales et affiliés.

Les autres marques citées sur le Site restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites Internet. ARTHENXIA n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, ni de l'usage qui pourrait en être fait.

La création de liens vers le Site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image d'ARTHENXIA et de ne pas créer de confusion sur l'origine du contenu lié. ARTHENXIA se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu'elle jugerait non conforme.

7. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via le Site (notamment via le formulaire de demande de démonstration) est décrit en détail dans la Politique de confidentialité.

Cette politique décrit également l'usage éventuel de cookies et les moyens dont dispose l'utilisateur pour les gérer.

8. Responsabilité

ARTHENXIA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations disponibles et vérifiées mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, ou de la présence de virus sur le Site.

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Toute prestation de conseil, d'architecture IA, d'automatisation ou de formation fait l'objet d'un devis et de conditions contractuelles spécifiques signées entre ARTHENXIA et le client.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Basse-Terre (Guadeloupe) seront seuls compétents, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter ARTHENXIA :

• par email : contact@arthenxia.com
• par téléphone : 0690 765 768
• par voie postale : ARTHENXIA — Allée des Perdrix, 97122 Baie-Mahault, Guadeloupe